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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CAMEL
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HOUSSE BEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOUSSE BEL
CAMEL S.A. -

Numéro de dépôt :
1062141
Date de dépôt :
07/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque HOUSSE BEL

Déposée le 7 août 1978 par la Société Anonyme (SA) CAMEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « HOUSSE BEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CAMEL domicilié(e) 29, avenue du Parc à Fourrages 31019 TOULOUSE. - France.

La marque HOUSSE BEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 24 27

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque HOUSSE BEL est expirée depuis le 7 août 1988.

CAMEL a également déposé les autres marques suivantes : PAR COEUR , LA HOUSSE CAMEL


CAMEL S.A. - - 29, avenue du Parc à Fourrages 31019 TOULOUSE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-010

Véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau;pièces détachées et accessoires pour véhicules (non compris dans d'autres classes), notamment sièges pour véhicules;cuir et imitation de cuir;articles en ces matières (non compris en d'autres classes), notamment des housses et plus spécialement des housses pour sièges de véhicules;peaux, malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets, harnais et sellerie;tissus, couvertures de lit et de table;couvertures de voyage, articles textiles non compris dans d'autres classes;housses en tissu, notamment pour sièges de véhicules;tapis de sol, notamment pour véhicules;nattes, linoléum et autres produits servant à couvrir les planchers tentures (excepté en tissu).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.